Mentions légales
RESPONSABLE DE PUBLICATION
Mairie de Chauffailles
7 place de l'Hôtel-de-Ville, 71170 Chauffailles
Email: mairie@chauffailles.fr
Téléphone: 03 85 26 55 00
ÉDITEUR DU SITE
Wix
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Téléphone : +1 415-639-9034.
SITE INTERNET www.ecb-chauffailles.fr
Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (éléments graphiques, animations, code source etc.) sont la propriété exclusive de la Mairie de Chauffailles.
De plus, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Chauffailles ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).